Liste des objets débattus au Grand Conseil

6786 Résultat(s)

• • Rapport

  • Pas démarré

  25.044_CE: DÉVELOPPEMENT DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE À L’ÉCOLE

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 19.11.2025

  25.044_CE: DÉVELOPPEMENT DE L’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE À L’ÉCOLE

• • Rapport

  • Terminé

  25.045_CE: INITIATIVE « MOINS D'IMPÔTS DANS LE CANTON DE NEUCHÂTEL »

  Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 82 voix sans opposition.… Rapport traité le 20 janvier 2026. Entrée en matière acceptée non combattue. Projet de loi adopté par 82 voix sans opposition. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : PRÉSIDENCE

  • Date de dépôt : 19.11.2025

  25.045_CE: INITIATIVE « MOINS D'IMPÔTS DANS LE CANTON DE NEUCHÂTEL »

• • Rapport

  • Terminé

  25.043_CE: POUR UNE ÉCOLE NEUCHÂTELOISE DURABLE

  Rapport traité le 28 avril 2026. Classement de la motion 21.204 accepté par 79 voix contre 9. Classement de la pétition acce… Rapport traité le 28 avril 2026. Classement de la motion 21.204 accepté par 79 voix contre 9. Classement de la pétition accepté par 62 voix contre 23. Voir plus

  • Auteur (s) : Conseil d'État

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 19.11.2025

  25.043_CE: POUR UNE ÉCOLE NEUCHÂTELOISE DURABLE

• • Amendement

  • Terminé

  ad25.039_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026

  Amendements au rapport 25.039 traités le 2 décembre 2025. Voir le détail des votes dans le fichier PDF des amendements réunis.

  • Auteur (s) : Commission des finances

  • Département : DFFI

  • Date de dépôt : 17.11.2025

  ad25.039_Amend_Reunis: BUDGET DE L’ÉTAT POUR L’EXERCICE 2026